8 janvier 2024
Alors que 2023 vient de tirer sa révérence, il est temps de dresser le bilan du Label bas-carbone (LBC), un véritable guide pour orienter la France vers un futur écologiquement responsable. Lancé par le Ministère de la Transition Écologique en 2018, ce label incarne bien plus qu'un simple engagement en faveur de l'environnement ; il représente une véritable révolution dans la façon dont entreprises et collectivités locales s'attaquent à la réduction de leur empreinte carbone.
Mais qu'est-ce exactement que le Label bas-carbone ? Créé pour encourager et certifier les actions volontaires de réduction ou de séquestration de CO2, ce label se distingue par sa flexibilité et son adaptabilité aux différents contextes régionaux et sectoriels. Il s'agit d'une réponse pragmatique et mesurable aux défis écologiques de notre temps, offrant un cadre structuré pour des projets variés, allant de la reforestation à l'agriculture durable, en passant par l'optimisation énergétique des bâtiments. 1 crédit carbone certifié par le Label bas-carbone correspond à 1 tonne équivalent CO2 (1 tCO2e) évitée ou séquestrée. Ce label représente une boussole pour les acteurs économiques et sociaux désireux de contribuer activement à la lutte contre le changement climatique, à travers leur stratégie de contribution carbone.
Le Label bas-carbone vise à soutenir les engagements climatiques de la France : atteindre la neutralité carbone en 2050. Son rôle est double : financer des projets qui réduisent les émissions de gaz à effet de serre et soutenir les puits de carbone naturels. Au lieu de se concentrer sur les quantités absolues de carbone affectées par un projet, le label évalue l'impact relatif, comparant les résultats du projet avec un scénario de référence, soit la situation en l'absence du projet. Il rémunère ainsi des changements de pratiques et non des situations déjà existantes, pour certifier notamment l’additionnalité écologique du projet.
En faisant le point sur ce label à la fin de l'année 2023, cet article se propose de dresser un panorama de ses réalisations, d'évaluer son impact réel sur la réduction des émissions de carbone en France et de mettre en lumière les défis et les opportunités qu'il présente pour l'avenir. C'est une plongée dans l'univers du Label Bas-Carbone, un outil clé de notre transition écologique, que nous vous invitons à découvrir.
Au 31 décembre 2023, le nombre de projets cumulés s’élève à 852 projets labellisés depuis la création du Label bas-carbone en 2018. Parmi eux, 821 sont des projets individuels, et 31 sont des projets collectifs. Les projets collectifs agrègent plusieurs sous projets individuels répartis dans plusieurs régions françaises et génèrent un grand nombre de réductions d'émissions. Ils sont en revanche labellisés - et donc comptabilisés dans les chiffres - auprès d’une unique région, celle présentant le plus de surface de projet.
Au total, ce sont 2,466,741tonnes de CO2e qui seront évitées ou séquestrées sur la durée de ces projets. Cette durée est propre à chaque méthode certifiée (exemple : 5 ans pour un projet en Grandes Cultures)
13 méthodes sont aujourd’hui certifiées par le Ministère de la Transition Energétique, mais 3 d’entre elles n’ont pas encore de projet labellisé. 10 méthodes présentent des projets labellisés à date :
Il est intéressant de noter que les méthodes qui portent des projets collectifs sont uniquement liées au secteur agricole, car elles permettent de rassembler plusieurs agriculteurs d’une même région ou de différentes régions dans de nouvelles pratiques agroécologiques, accompagnés par un même porteur de projet.
Le graphique de gauche illustre la distribution des projets du Label bas-carbone par méthodes (en nombre de projets), mettant en évidence le rôle prédominant du secteur forestier dans le cadre de ces initiatives. En effet, les méthodes de « Boisement » et de « Reboisement » représentent ensemble environ 79% du total des projets LBC, soulignant l’importance de la gestion et de la restauration des forêts dans les efforts de réduction et de séquestration des émissions de gaz à effet de serre. Mais cela s’explique aussi par le calendrier de validation des méthodes : les méthodes Boisement et Reboisement ont été validées en 2019, bien avant la plupart des méthodes agricoles.
Les méthodes "Plantation de vergers" et "Grandes Cultures" comptabilisent ensemble 18% des projets LBC, indiquant que le secteur agricole se positionne comme le deuxième secteur le plus actif dans la mise en œuvre de projets sous le Label Bas-Carbone. Pourtant, la méthode Grandes Cultures n’a été validée qu’en fin d’année 2021 et les premiers projets en Grandes Cultures n’ont été labellisés qu’à partir de 2023. Cela met en lumière l'importance croissante des pratiques agricoles durables et de l'agroforesterie dans les stratégies de lutte contre le changement climatique. En effet, comme le rappelle l’initiative 4 pour 1000, le financement des puits de carbone agricole est essentiel pour atteindre la neutralité carbone à horizon 2050.
Le graphique de droite s’intéresse quant à lui aux tCO2e évitées ou séquestrées, c’est-à-dire au nombre de crédits carbone associés aux différentes méthodes du Label Bas-Carbone. Il apparaît que les méthodes "Boisement" et "Reboisement", bien qu'elles constituent 79% des projets, génèrent seulement 56% des crédits carbone. Cette proportion relativement plus faible de crédits carbone par rapport au nombre de projets indique une efficacité variable en termes de séquestration de carbone par projet dans le secteur forestier. Le nombre élevé de projets collectifs en agriculture maximise également leur impact sur le climat.
Par exemple, la méthode "CarbonAgri", qui ne représente que 10 projets, détient une part significative des crédits carbone, s'élevant à près de 30%. Cet écart est lié au fait que 80% de ses projets labellisés sont des projets collectifs, regroupant plusieurs centaines d’agriculteurs. Par exemple, le projet FCAA_N°2 dans le cadre de la méthode CarbonAgri rassemble à lui seul 933 exploitations agricoles réparties sur 11 régions distinctes. Ce projet d'envergure représente une quantité significative de plus de 550 000 tCO2e, illustrant l'impact considérable que de tels regroupements peuvent avoir dans la réduction et la séquestration des émissions de gaz à effet de serre, sans que cela ne se traduise dans la vision en nombre de projets. L'ensemble des méthodes agricoles représente déjà 44% du volume total de crédits carbone labellisés.
En plongeant dans l'analyse détaillée du Label bas-carbone (LBC), un aspect crucial mérite notre attention : la distribution géographique des projets. La France, avec ses diverses régions, présente une mosaïque d'opportunités et de défis en matière d'initiatives écologiques. Examinons comment le LBC s'adapte et se répartit à travers le paysage français, révélant ainsi les tendances régionales et mettant en lumière les zones d'action prioritaires pour une stratégie environnementale cohérente et efficace.
En observant le graphique ci-dessus, nous constatons que la région Nouvelle-Aquitaine se distingue nettement avec 263 projets, s'imposant comme le leader dans le déploiement des initiatives bas carbone. Cette implication peut être attribuée à une combinaison de facteurs :
La Bourgogne Franche-Comté et les Pays de la Loire suivent avec 95 et 100 projets respectivement, témoignant d'une forte mobilisation régionale. Le Grand Est, avec 86 projets, et l'Occitanie, avec 78, montrent également une implication significative.
Ces disparités régionales sont importantes pour comprendre où et comment le Label bas-carbone peut être mieux promu et soutenu. Elles permettent aussi aux entreprises françaises de savoir comment contribuer à la neutralité carbone dans leur région : elles peuvent orienter les décisions politiques et financières pour équilibrer les efforts de décarbonation sur l'ensemble du territoire français, ou en s’adressant aux porteurs de projets de leur région. En fin de compte, cette répartition géographique est un baromètre utile pour mesurer l'avancement de la France vers ses objectifs territoriaux de réduction de gaz à effet de serre, et une preuve tangible de l'engagement du pays envers le développement durable.
Le graphique ci-dessus montre la croissance du nombre de projets labellisés par le Label bas-carbone (LBC) de 2019 à 2023. Cette tendance ascendante indique une adoption croissante et un intérêt accru pour les initiatives de réduction de carbone au fil des années. En effet, l’année 2023 comptabilise 500 nouveaux projets labellisés, soit près de 60% des projets depuis le lancement du Label !
Dans la poursuite de notre exploration du Label bas-carbone (LBC), nous nous attardons maintenant sur une facette essentielle de cette initiative environnementale : les diverses méthodes adoptées pour atteindre les objectifs de réduction de l'empreinte carbone. Chaque méthode employée sous le LBC reflète une stratégie spécifique et ciblée, adaptée aux différents contextes écologiques et économiques de la France.
Pour chacune des différentes méthodes, un projet certifié par le LBC doit respecter les principes suivants :
La méthode Boisement fait référence à l'implantation de forêts sur des terrains non boisés, une pratique cruciale pour la lutte contre le changement climatique. Ce processus est reconnu pour son rôle dans la séquestration du carbone atmosphérique, contribuant ainsi à l'atténuation du réchauffement global. Elle comptabilise 352 projets individuels représentant 604,426 tonnes de CO2e.
Parmi les principaux acteurs qui opèrent sur la méthode Boisement, on retrouve :
Le CNPF, Centre National de la Propriété Forestière, L’Office National des Forêts, Reforest’Action et l’Alliance Forêt Bois.
La méthode Reboisement du Label bas-carbone est un processus clé dans les efforts de mitigation du changement climatique. Elle consiste à replanter des arbres dans des zones où la forêt a été dégradée ou détruite, que ce soit par des activités humaines (exploitation forestière ou incendies par exemple), ou par des phénomènes naturels. Elle représente 319 projets individuels comptabilisant 773,394 tonnes de CO2e.
Parmi les principaux acteurs de la méthode, on retrouve certains acteurs communs de la méthodologie Boisement comme la CNPF, l’ONF, l’alliance Forêt Bois.
La méthode Balivage, dans le contexte du Label bas-carbone (LBC), se réfère généralement à une pratique sylvicole qui consiste à éclaircir un peuplement forestier en enlevant sélectivement certains arbres. Cette technique est utilisée pour améliorer la santé et la qualité de la forêt, ainsi que pour augmenter la croissance des arbres restants, et peut également contribuer à la séquestration du carbone. Toutefois, il est important de noter que le terme "balivage" peut varier dans son application spécifique selon les contextes régionaux et les directives forestières. A l’heure actuelle, il n’existe que 4 projets Balivage, deux en Occitanie, un en Nouvelle-Aquitaine et un dans la région Centre Val de Loire. Ils comptabilisent 2,323 tonnes de CO2.
Dans la continuité des autres méthodes du secteur forestier, on retrouve comme porteur de projet principal la CNPF.
La méthode CarbonAgri du Label Bas-Carbone est une stratégie intégrative et multi-leviers conçue pour les exploitations agricoles en France, en particulier celles impliquées dans l'élevage bovin. Cette méthode vise à comptabiliser et récompenser les réductions des émissions de gaz à effet de serre (GES) obtenues par l'adoption de pratiques agricoles qui contribuent à la fois à l'atténuation des émissions et à l'augmentation du stockage de carbone dans les sols ainsi que dans la biomasse végétale. La méthode compte 10 projets labellisés dans 2 régions (dont 8 projets collectifs et 2 individuels) comptabilisant 739,143 tonnes de CO2. Il convient de noter qu’avec le système de projets collectifs, la méthode CarbonAgri regroupe en fait des exploitations réparties sur 11 régions différentes : Pays de la Loire, Bretagne, Auvergne Rhône Alpes, Grand Est, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Bourgogne Franche Comte, Occitanie, Hauts-de-France, PACA et Centre Val de Loire.
Le principal acteur de cette méthodologie est l’association France Carbon Agri.
La méthode Ecométhane du Label bas-carbone est centrée sur la réduction des émissions de méthane, un gaz à effet de serre 28 fois plus puissant que le CO2 en terme de potentiel de réchauffement climatique global (PRG), provenant principalement de la fermentation entérique des bovins en agriculture et de la gestion des déchets. Bien que les détails spécifiques de la méthode Ecométhane puissent varier, elle implique généralement des stratégies pour capturer ou transformer le méthane lorsqu’il est émis. Il n’existe qu’un seul projet collectif avec 1,826 tonnes de CO2e. Ce dernier est localisé dans les régions suivantes : Occitanie, Grand Est, Normandie, Bretagne, Centre Val de Loire et Nouvelle Aquitaine.
Le porteur de ce projet est l’association BLEU-BLANC-CŒUR.
La méthode Haies du Label bas-carbone (LBC) est une pratique agricole et environnementale qui consiste à planter et à entretenir des haies sur des terrains agricoles. Cette méthode est reconnue pour ses multiples bénéfices en termes de biodiversité, de gestion des paysages et de séquestration de carbone. Elle totalise seulement 2 projets (dont 1 projet collectif et 1 projet individuel) comptabilisant 2,795 tonnes de CO2e. Ces deux projets se situent dans la région Pays de la Loire.
Les deux porteurs de projets sont Solenat et Le Printemps des Terres.
La méthode Plantation de Vergers du Label bas-carbone s'inscrit dans le cadre des actions agro-environnementales visant à améliorer la séquestration de carbone tout en soutenant l'agriculture durable. Cette pratique concerne la mise en place et l'entretien de vergers, qui sont des ensembles d'arbres fruitiers organisés et cultivés pour la production de fruits. C’est la première méthode agricole en nombre de projets. En effet, elle compte 86 projets individuels comptabilisant 38,033 tonnes de CO2e.
Comme le montre ce graphique, la majorité des projets se trouve dans la région Nouvelle-Aquitaine, suivi de l’Occitanie.
Concernant les acteurs, on retrouve principalement les Vergers fruitiers France comme porteur de projet.
La méthode Sobac'Eco-TMM est conçue pour évaluer et quantifier la réduction des émissions de gaz à effet de serre, tant directes qu'indirectes, résultant de projets agricoles qui limitent l'utilisation d'intrants synthétiques et organiques achetés. Cette approche est applicable à divers types de projets agricoles en France qu'ils soient menés individuellement ou collectivement, et dans le cadre de l'agriculture conventionnelle ou biologique.
Orientée vers une large gamme d'exploitations agricoles engagées dans la production végétale, la méthode Sobac'Eco-TMM couvre divers secteurs tels que les grandes cultures, le maraîchage, la gestion des prairies et des fourrages, la viticulture et l'arboriculture, entre autres. Elle s'adresse spécifiquement aux exploitations qui cherchent à réduire leur dépendance aux intrants externes, favorisant ainsi des pratiques agricoles plus durables et respectueuses de l'environnement.
Cette méthode compte 7 projets individuels, comptabilisant 7,135 tonnes de CO2e.
La méthode Rénovation concerne les projets visant à améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments. Cette approche est axée sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) à travers des travaux de rénovation qui permettent de diminuer la consommation énergétique des structures existantes. Elle est particulièrement pertinente dans le secteur du bâtiment, un domaine majeur de consommation d'énergie et d'émissions de GES.
A date, il n’existe que deux projets individuels qui ont permis une économie de 569 tonnes de CO2e. Ils se trouvent respectivement à Paris et à La Rochelle.
La méthode Grandes Cultures du Label bas-carbone, formalisée le 26 août 2021, est le résultat d'un effort collaboratif impliquant diverses organisations et instituts, notamment Arvalis, Terres Inovia, l'Institut Technique de la Betterave (ITB), avec le soutien d'Agrosolutions et de plusieurs syndicats du secteur des grandes cultures (AGPM, CGB, FOP).
Cette méthode est dédiée aux projets agricoles en France métropolitaine qui visent à lutter contre le changement climatique par le biais de changements dans les pratiques et les systèmes de culture en grandes cultures. Elle emploie différents leviers, chacun ciblant des objectifs spécifiques tels que la diminution des émissions de gaz à effet de serre liées à la fertilisation ou à l'utilisation de combustibles fossiles, et l'accroissement du stockage du carbone dans les sols. Cela est rendu possible via une photosynthèse plus importante (couverture maximale des sols, diversification des espèces pour générer plus de biomasse), et une restitution de la matière organique dans les sols (engrais organiques et résidus de culture notamment). Les cultures concernées par cette méthode englobent une gamme variée : les céréales (comme le blé tendre, le blé dur, l'orge d'hiver et de printemps, le maïs, le sorgho), les oléagineux (colza, tournesol, lin oléagineux), les protéagineux et les légumineuses à graines (soja, pois, féverole, lupin, lentille, pois chiche), les cultures fourragères assolées (prairie temporaire, luzerne), les cultures industrielles mécanisées (betterave, pomme de terre, lin fibre, chanvre fibre, légumes de plein champ) ainsi que la production de semences et de plants.
La durée initiale des projets sous cette méthode est de cinq ans, avec la possibilité de renouvellement continu à condition que le critère d'additionnalité soit respecté. Cela signifie que les projets doivent démontrer une réduction ou une séquestration de carbone qui va au-delà des pratiques standards ou obligatoires dans le secteur agricole.
Dans le cadre des projets Grandes Cultures associés au Label bas-carbone, on recense un total de 69 initiatives, dont 21 sont des projets collectifs et 48 sont des projets individuels. Ensemble, ces projets représentent une séquestration et une réduction de 297,067 tonnes de CO2e.
La répartition des projets Label bas-carbone (LBC) dans le domaine des Grandes Cultures semble refléter fidèlement la distribution géographique de l'agriculture céréalière en France. Le Grand Est, avec le plus grand nombre de projets, correspond à l'une des principales régions céréalières du pays, caractérisée par de vastes étendues de terres propices à la culture de céréales telles que le blé et l'orge. Cette concordance entre le nombre de projets LBC et l'importance agricole de la région témoigne de l'adéquation du programme avec la réalité agricole française.
Le Centre Val de Loire, réputé pour être le grenier à céréales de la France, affiche également un nombre significatif de projets LBC, soulignant son rôle central dans la production céréalière nationale. La présence de projets dans cette région montre que le Label bas-carbone cible de manière appropriée les zones où l'agriculture est une composante majeure de l'économie et de l'utilisation des terres.
Même dans des régions à forte densité urbaine comme l'Ile-de-France, l'existence de projets LBC Grandes Cultures indique une prise en compte des ceintures vertes et des zones périurbaines qui jouent un rôle crucial dans la production agricole de proximité, y compris la culture de céréales.
Les Hauts-de-France, l'une des régions les plus productives en termes d'agriculture en France, montrent également leur engagement envers des pratiques agricoles durables à travers le nombre de projets LBC, cohérent avec l'intensité agricole de la région.
Dans l'ensemble, la répartition des projets LBC Grandes Cultures s'aligne avec le paysage agricole français, mettant en lumière la pertinence du Label bas-carbone à cibler les zones stratégiques pour la réduction des émissions de GES et la séquestration de carbone, tout en soutenant les pratiques agricoles durables au cœur des régions céréalières du pays.
Nous ne sommes pas peu fiers du travail accompli depuis 2022 : ReSoil est devenu le premier porteur de projet dans le domaine des Grandes Cultures au sein du Label bas-carbone (LBC) avec 23 projets mis en place et plus de 100 000 tonnes de CO2e (un tiers de l’ensemble des projets Grandes Cultures). Sur ces 23 projets, 2 sont des projets collectifs regroupant 20 exploitations, ce qui porte le total d’exploitations labellisées à 41. Nos projets sont développés dans pas moins de 6 régions différentes : Ile de France, Hauts de France, Bourgogne-Franche-Comté, Nouvelle-Aquitaine, Centre Val de Loire et Grand Est. 25 autres projets ReSoil sont en cours de labellisation, avec 3 nouvelles régions bientôt concernées : Normandie, Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes.
Cette position de leader s'explique par notre approche experte et intégrée, qui couvre l'ensemble du cycle des projets agricoles. L'expertise de ReSoil réside dans sa capacité à comprendre en profondeur les spécificités de l'agriculture à grande échelle et à intégrer des pratiques durables et efficaces dans les projets qu'elle gère. Grâce à notre équipe d'agronomes, ReSoil est en mesure d'offrir des conseils spécialisés, de développer des solutions sur mesure pour chaque projet et d'assurer une gestion et un suivi rigoureux, garantissant ainsi la réussite et la durabilité des projets Grandes Cultures dans le cadre du LBC.
À l'heure où la transparence et l'équité deviennent des maîtres mots dans le domaine de l'agriculture durable et de la lutte contre le changement climatique, le Label bas-carbone se trouve à la croisée des chemins, entre ambitions élevées et défis de mise en œuvre. Alors que les initiatives sous ce label se multiplient, notamment dans le secteur crucial des Grandes Cultures, des recommandations importantes émergent pour assurer que ce dispositif tienne ses promesses. Selon les analyses de l'ONG Réseau Action Climat, il est impératif que le Label bas-carbone bénéficie d'améliorations continues afin de remplir efficacement sa fonction d'instrument central de la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC).
Selon Réseau Action Climat, envisager un taux de retour minimal de 75% sur la vente des crédits carbone est une démarche non seulement juste mais essentielle. Elle représente une bouée de sauvetage pour les agriculteurs qui n’ont pas toujours une transparence complète sur les marges captées par les intermédiaires sur la vente de leurs crédits carbone aux acheteurs finaux, surtout lorsqu’il y en a plusieurs, ni sur le prix final de vente déboursé par l’acheteur. Sur ce point, ReSoil s'engage résolument dans la valorisation des acteurs de la transition agricole en assurant aux agriculteurs une rémunération représentant 75% du prix de vente final des crédits carbone, qui est partagé avec l’agriculteur. Cette généreuse part est rendue possible grâce à la structure atypique de ReSoil, qui se positionne comme l'unique intermédiaire entre l'agriculteur et l'entreprise contributrice : développement des projets, accompagnement agronomique et administratif de l’agriculteur d’un côté; de l’autre, accompagnement des entreprises dans le choix de leurs projets de contribution carbone, leur reporting et leur communication à travers notre plateforme ReSink pour suivre les projets en toute transparence, ou encore pour visiter les fermes. En éliminant les intermédiaires, nous garantissons non seulement une rétribution juste pour les agriculteurs qui sont en première ligne de la transition écologique, mais aussi une maximisation de l’investissement climat des entreprises, en éliminant les honoraires d’intermédiation. Malheureusement, une rémunération de cet ordre est rarement assurée par les autres porteurs de projets, dont la chaine de valeur est plus morcelée.
Toujours selon l’ONG, la distinction entre les différents types d'émissions - réduites ou séquestrées -ne doit pas être un exercice de sémantique mais un effort de clarification indispensable. L'enjeu est de taille : prévenir la confusion et les communications trompeuses et s'assurer que les efforts de réduction des émissions sont réels, mesurables et durables. Afin de remédier à cette imprécision, la plateforme ReSink est dédiée au suivi des projets de transition agricole qu'elle initie en collaboration avec ses agriculteurs partenaires. Cette plateforme apporte des informations détaillées et inédites sur les projets, couvrant un large éventail d'aspects, des stratégies et leviers employés aux co-bénéfices pour la biodiversité. Elle va jusqu'à fournir des données précises sur les quantités d'émissions de gaz à effet de serre réduites et séquestrées par chaque projet, offrant ainsi une transparence et une clarté exceptionnelles sur l'impact environnemental de ces initiatives.
Vous êtes en pleine réflexion sur votre stratégie de contribution carbone ? Contactez-nous ou jetez un œil à nos projets !